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Le groupe de travail s'est réuni le 5 juin à Montpellier pour présenter les résultats des travaux du groupe aux différentes instances présentes. Nous remercions les représentants de la DGOS, HAS et du réseau RedSiam pour leur participation.
Partie 1 (avant pause)
Partie 2
Pour chaque poste de dépenses, les différentes distributions, moyennes, variances, et intervalles inter-quartiles seront estimés.
Ces statistiques seront présentées pour la :
– montant présenté au remboursement
– montant remboursé par l’assurance maladie
– montant resté à charge après remboursement de l’assurance maladie.
Notons, que l’ensemble de ces coûts unitaires prend en considération la prestation concernée ainsi que les majorations et compléments d’actes associés éventuels.
Le champ des dépenses est celui des dépenses présentées au remboursement par l’assurance maladie obligatoire. Seules les dépenses individualisables (ie. rattachables à un individu) correspondant aux différents postes de l’ « objectif national des dépenses d’assurance maladie » (ONDAM) ainsi que les prestations en espèces pour maternité et invalidité sont prises en compte. Sont donc notamment hors champ de l’étude : les postes de dépenses non individualisables (MIGAC, FIR…), ainsi que celles du secteur médico-social (EHPAD…), car tout simplement nous ne sommes pas en mesure techniquement de les rattacher à un patient/date de soins.
La première étape du travail de requêtage consiste à identifier les déterminants de la dépense : Il s’agit notamment de la zone géographique, vrai pour tous les postes de dépenses puisque c’est un paramètre discriminant du fait de la répartition secteur 1 et 2 hétérogène sur le territoire et de la répartition zone rurale/citadine et du taux de prise en charge (100% versus moins de 100%). D’autres paramètres spécifiques sont considérés en fonction des postes de dépenses et sont détaillés dans chaque section.
Un rapport d’analyse sera disponible au format pdf ainsi qu’un fichier excel pour chaque prestation de soins permettant une manipulation aisée des résultats. L’algorithme SAS est disponible sur demande.
Concernant les prestations Médicales, nous étudions la dépense moyenne (incluant tous les compléments et forfaits associés) pour une unité de consultation de médecine générale, une unité de consultation pour les autres spécialités, et enfin la dépense moyenne pour une consultation et soins dentaires.
Ces résultats sont déclinés selon si la consultation comporte des actes médicaux et selon la nature de la consultation (au cabinet, visite à domicile ou téléconsultation).
Ces résultats sont déclinés selon si la consultation comporte des actes médicaux ou selon la nature de la consultation (au cabinet, visite à domicile ou téléconsultation).
Concernant les soins dentaires, nous déclinons la dépense en soins conservateurs vs soins spécifiques.
Concernant les examens médicaux, nous étudions la dépense moyenne (incluant tous les compléments et forfaits associés) par examen médical réalisé. Il s’agit d’étudier la dépense moyenne pour une venue (celle-ci peut comporter plusieurs actes). Cette exercice est réalisé pour les analyses biologiques et pour l’imagerie.
Les résultats sont déclinés selon l’âge du bénéficiaire, le sexe, la spécialité du prescripteur et si le bénéficiaire a un cancer actif au sens de la cartographie des pathologies de la CNAM
Les résultats sont déclinés selon la nature de l’examen (échographie, radiographie, scanner, IRM).
Dans cette section, nous étudions la dépense pour une unité de séjour hospitalière (complète ou HDJ). Les séjours sont remboursés au forfait via le Groupe Homogène de Séjour (GHS), habituellement recueillis via les DIM des centres participants aux études (pour le secteur public) ou forfait plus actes CCAM pour le secteur privé. Il apparait pertinent de connaître la distribution des coûts moyens (ici GHS moyen et suppléments) en fonction de la cause principale de l’hospitalisation. Dans la pratique cela pourrait pallier aux difficultés d’obtenir ces données des DIMs de certains centres, notamment les centres non investigateurs (privé ou public). Notons que les consultations hospitalières réalisées dans le cadre de l’activité externe sont traités dans le poste consultations.
Les résultats sont déclinés selon la catégorie majeure de diagnostic, par classe d’âge et nature du séjour (chirurgie, médical, autres).
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Les résultats déclinent la dépense moyenne pour une séance de radiothérapie, chimiothérapie, Dialyse, autres.
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Ici, toute la difficulté réside dans la possibilité de facturer les actes en série (plusieurs venues sur la même facture). De plus, pour ces professionnels de santé, de nombreuses règles complexes de cumuls d’actes existent, le travail MOVIE prend tout son sens dans la mesure où il est très complexe de valoriser une unité de soins sur la base de la nomenclature tarifaire de ces professionnels.
Les résultats sont présentés en coût unitaire moyen journalier, car les règles de cumuls ne permettent pas de distinguer un coût unitaire par type de soins. Les toilettes par exemple ne sont pas facturées dès lors qu’un acte est pratiqué en même temps. De plus, il n’est pas possible d’identifier le nombre de venues sur une même journée (maximum 3). Les résultats de coût unitaires journaliers sont aussi présentés par classe d’âge.
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Les résultats sont estimés pour une séance et par classe d’âge
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Dans cette section, nous étudions les autres prestations en santé : la délivrance de produits de santé (dispositif médicaux, médicaments, optique…), les transports sanitaires ainsi que les indemnités compensatoires prises en charge par l’assurance maladie (arrêt maladie, invalidité, aide professionnelle non médicale à domicile).
Dans cette section, nous cherchons à estimer la dépense moyenne d’une délivrance de produits de santé. Les résultats sont distingués selon qu’il s’agit de médicaments ou des dispositifs médicaux (optique et autres), et de l’âge des patients.
Les transports sanitaires sont présentés selon le type de véhicule sollicité.
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Les indemnités journalières sont présentées en fonction de l’âge.
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Les indemnités journalières sont présentées en fonction de l’âge et du niveau d’invalidité.
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La dépense journalière de l’aide professionnelle à domicile est estimée. Elle est présentée en fonction du sexe et de l’âge et le type de prestations (aides ménagères, garde d’enfant, auxiliaire de vie).
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Le projet consiste à établir un référentiel de coûts unitaires des différentes prestations de soins en France à partir des données du Système National des Données de Santé (SNDS). Ce référentiel sera utile à des fins de standardisation afin que chaque analyste travaille de manière homogène.